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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE 
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Lou Païs
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Lou Païs
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE ”, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3265604
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/12/2023
Lou Païs de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE 

Présentation de la marque Lou Païs

Déposée le 31 décembre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Lou Païs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE  domicilié(e) - 30260 - CORCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 870 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque Lou Païs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Lou Païs est expirée depuis le 31 décembre 2023.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE  a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de VIGNE MIAU , L'OR DU PIC , Domaine Les COSTES , Domaine des VIGNES-HAUTES , LA GRAVETTE , Domaine du PATUS DE MUSSEN , Domaine de TOURTOUREL , La Gravette


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE ”, Société Coopérative Agricole - 30260 - CORCONNE - France - SIREN 775870116


CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2545968 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12

Vins de table et vins de pays.