LA GRAVETTE

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE ”, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque LA GRAVETTE

Déposée le 6 février 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE  domicilié(e) - 30260 - CORCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 870 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LA GRAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRAVETTE est expirée depuis le 6 février 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE  a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de VIGNE MIAU , L'OR DU PIC , Lou Païs , Domaine Les COSTES , Domaine des VIGNES-HAUTES , Domaine du PATUS DE MUSSEN , Domaine de TOURTOUREL , La Gravette