Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société cooperative Agricole La FRANCILIENNE
/
BONALIMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONALIMENT
Société cooperative Agricole La FRANCILIENNE

Numéro de dépôt :
3242881
Date de dépôt :
25/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2013
BONALIMENT de Société cooperative Agricole La FRANCILIENNE

Présentation de la marque BONALIMENT

Déposée le 25 août 2003 par la société Société cooperative Agricole La FRANCILIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONALIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la société Société cooperative Agricole La FRANCILIENNE domicilié(e) 40 rte de Rambouillet,91470 LIMOURS - 91470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 178 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gerard BALMONT SCA La Francilienne domicilié(e) 40 rte de Rambouillet,91470 LIMOURS - 91470 - France.

La marque BONALIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONALIMENT est expirée depuis le 25 août 2013.


Société cooperative Agricole La FRANCILIENNE - 40 rte de Rambouillet,91470 LIMOURS - 91470 - France - SIREN 785178666


Monsieur Gerard BALMONT SCA La Francilienne - 40 rte de Rambouillet,91470 LIMOURS - 91470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Produits alimentaires pour les animaux.