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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE
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CUVEE SOLEYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SOLEYE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE

Numéro de dépôt :
3299618
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2014
CUVEE SOLEYE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE

Présentation de la marque CUVEE SOLEYE

Déposée le 21 juin 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE SOLEYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE domicilié(e) 84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE domicilié(e) 84210 SAINT-DIDIER - France.

La marque CUVEE SOLEYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SOLEYE est expirée depuis le 21 juin 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE a également déposé les autres marques suivantes : CAVE LA COURTOISE , LES VIGNERONS DES FONTAINES , SOLEYE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE - 84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France - SIREN 783248990


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE - 84210 SAINT-DIDIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Vins.