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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA CEVENOLE
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BERCEAU DU CHATUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERCEAU DU CHATUS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA CEVENOLE, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4100198
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
BERCEAU DU CHATUS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA CEVENOLE

Présentation de la marque BERCEAU DU CHATUS

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERCEAU DU CHATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA CEVENOLE domicilié(e) QUARTIER LE VILLAGE - 07260 - ROSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA CEVENOLE, M. FREDERIC ALLAMEL domicilié(e) QUARTIER LE VILLAGE - 07260 - ROSIERES - France.

La marque BERCEAU DU CHATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERCEAU DU CHATUS est expirée depuis le 24 juin 2024.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA CEVENOLE, COOPERATIVE AGRICOLE - QUARTIER LE VILLAGE - 07260 - ROSIERES - France - SIREN 776260267


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA CEVENOLE, M. FREDERIC ALLAMEL - QUARTIER LE VILLAGE - 07260 - ROSIERES - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Vins.