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Marques déposées par Société Coopérative Agricole La Cévenole
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L'ORIGINEL 1883 MILLE HUIT CENT QUATRE-VINGT-TROIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ORIGINEL 1883 MILLE HUIT CENT QUATRE-VINGT-TROIS
Société Coopérative Agricole La Cévenole

Numéro de dépôt :
4470506
Date de dépôt :
20/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2028
L\'ORIGINEL 1883 MILLE HUIT CENT QUATRE-VINGT-TROIS de Société Coopérative Agricole La Cévenole

Présentation de la marque L'ORIGINEL 1883 MILLE HUIT CENT QUATRE-VINGT-TROIS

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2018 par Société Coopérative Agricole La Cévenole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ORIGINEL 1883 MILLE HUIT CENT QUATRE-VINGT-TROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est Société Coopérative Agricole La Cévenole domicilié(e) Quartier Grillou - 07260 - Rosières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UVICA, Madame Nathalie Teyssier Mathon domicilié(e) 107 Avenue de Vallon - 07120 - Ruoms - France.

La marque L'ORIGINEL 1883 MILLE HUIT CENT QUATRE-VINGT-TROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORIGINEL 1883 MILLE HUIT CENT QUATRE-VINGT-TROIS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.


Société Coopérative Agricole La Cévenole - Quartier Grillou - 07260 - Rosières - France


UVICA, Madame Nathalie Teyssier Mathon - 107 Avenue de Vallon - 07120 - Ruoms - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.