Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FARINE BRIARDE LA BAGUETTE BRIARDE LE PAVE BRIARD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA BRIE

Numéro de dépôt :
94549219
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque LA FARINE BRIARDE LA BAGUETTE BRIARDE LE PAVE BRIARD

Déposée le 13 décembre 1994 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA BRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FARINE BRIARDE LA BAGUETTE BRIARDE LE PAVE BRIARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA BRIE domicilié(e) 25 rue du Château, 77000 MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CASTAGNO COOPERATIVE AGRICOLE LA BRIE CHEZ GRANDS MOULINS DE LA BRIE - France.

La marque LA FARINE BRIARDE LA BAGUETTE BRIARDE LE PAVE BRIARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FARINE BRIARDE LA BAGUETTE BRIARDE LE PAVE BRIARD est expirée depuis le 13 décembre 2004.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA BRIE - 25 rue du Château, 77000 MELUN - France - SIREN 305375410


Monsieur CASTAGNO COOPERATIVE AGRICOLE LA BRIE CHEZ GRANDS MOULINS DE LA BRIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Préparations de farines pour pain briard