Société Coopérative Agricole L'Oignon doux des Cévennes
Numéro de dépôt :
3141330
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2012
Présentation de la marque DOUX ST ANDRE
Déposée le 9 janvier 2002 par la société Société Coopérative Agricole L'Oignon doux des Cévennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUX ST ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la société Société Coopérative Agricole L'Oignon doux des Cévennes domicilié(e) Pont d'Hérault, 30440 SUMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 717 825 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry GASTOU SCA - France.
La marque DOUX ST ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141330.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :