Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" CHATEAU MONTBRUN DE GAUTHERIUS "
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE " L'AVENIR "

Numéro de dépôt :
94523782
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
27/05/2004

Présentation de la marque " CHATEAU MONTBRUN DE GAUTHERIUS "

Déposée le 27 mai 1994 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE " L'AVENIR " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « " CHATEAU MONTBRUN DE GAUTHERIUS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE " L'AVENIR ", domicilié(e) CELLIER DE MONTBRUN-des-CORBIERES à MONTBRUN-des-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France.

La marque " CHATEAU MONTBRUN DE GAUTHERIUS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CHATEAU MONTBRUN DE GAUTHERIUS " est expirée depuis le 27 mai 2004.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE " L'AVENIR " a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOPORC , DOMAINE LES HAUTS DE MAUROU , STARLET , DOMAINE LA COSTE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE " L'AVENIR " - CELLIER DE MONTBRUN-des-CORBIERES à MONTBRUN-des-CORBIERES - France


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: " CHATEAU MONTBRUN DE GAUTHERIUS "