SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE L'ARMORICAINE LAITIERE DE LANFAINS Société Coopérative agricole
Numéro de dépôt :
3416972
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/03/2016
Présentation de la marque PERLE D'ARMOR
Déposée le 17 mars 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE L'ARMORICAINE LAITIERE DE LANFAINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PERLE D'ARMOR »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE L'ARMORICAINE LAITIERE DE LANFAINS domicilié(e) Z.A. de Milihartz,22800 LANFAINS - 22800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 382 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE D'ARMOR est expirée depuis le 17 mars 2016.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE L'ARMORICAINE LAITIERE DE LANFAINS a également déposé les autres marques suivantes : KASTEL D'ARMOR
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE L'ARMORICAINE LAITIERE DE LANFAINS Société Coopérative agricole - Z.A. de Milihartz,22800 LANFAINS - 22800 - France - SIREN 777382029
Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662089 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Inscription le 11 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662787 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelés, confitures, compotes ; œufs, lait, petit lait, lait en poudre, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, margarine ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, fromages à pâte molle, fromages à pâte dure ; fromage à tartiner ; fromage fondu ; fromage râpé ; boissons lactées ou le lait prédomine ; crème (produit laitier), crème liquide, crème épaisse ; crème fouettée ; yaourt, yaourt aux fruits ; desserts lactés ou le lait prédomine ; fromage blanc ; préparation à base de fromage. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; brioches ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, café, de chocolat ou de thé ; bouillie alimentaire à base de lait ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes ; cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson) ; yaourt glacé (glaces alimentaires). bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; boissons à base de petit lait.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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