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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS
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TERRES DES ORGUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DES ORGUES
(Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS

Numéro de dépôt :
3044931
Date de dépôt :
03/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2010

Présentation de la marque TERRES DES ORGUES

Déposée le 3 août 2000 par la société Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES DES ORGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS domicilié(e) Route de Corbère, 66130 ILLE sur TÊT - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 152 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole ILLE-FRUITS - France.

La marque TERRES DES ORGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DES ORGUES est expirée depuis le 3 août 2010.

Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DES CLOS , CLOS ALIZÉS


(Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS - Route de Corbère, 66130 ILLE sur TÊT - France - SIREN 776152084


Société Coopérative Agricole ILLE-FRUITS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Fruits et légumes frais Fruits et légumes conservés Boissons de fruits et jus de fruits Transformation de produits agricoles d'autrui.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.