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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS
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CLOS ALIZÉS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS ALIZÉS
(Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS

Numéro de dépôt :
3086480
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2011

Présentation de la marque CLOS ALIZÉS

Déposée le 5 mars 2001 par la société Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS ALIZÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS domicilié(e) Route de Corbère, 66130 ILLE sur TÊT - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 152 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole ILLE-FRUITS - France.

La marque CLOS ALIZÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS ALIZÉS est expirée depuis le 5 mars 2011.

Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DES ORGUES , SAVEURS DES CLOS


(Société Coopérative Agricole) ILLE-FRUITS - Route de Corbère, 66130 ILLE sur TÊT - France - SIREN 776152084


Société Coopérative Agricole ILLE-FRUITS - France


Inscription le 17 juillet 2001 - Retrait partiel n°327056 - Publication au BOPI 2001-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Fruits et légumes frais Fruits et légumes conservés Transformation de produits agricoles d'autrui.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.