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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY - VERZE
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VIGNERONS DES TERRES SECRETES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNERONS DES TERRES SECRETES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY - VERZE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4171473
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2025
VIGNERONS DES TERRES SECRETES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY - VERZE

Présentation de la marque VIGNERONS DES TERRES SECRETES

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY - VERZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNERONS DES TERRES SECRETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY - VERZE domicilié(e) Bâtiment de la cave - 71960 - PRISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 615 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING - SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés domicilié(e) 69 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque VIGNERONS DES TERRES SECRETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS DES TERRES SECRETES arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY - VERZE a également déposé les autres marques suivantes : V , MATISCO , LES SENTINELLES , Solus & Vergis


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY - VERZE, société coopérative agricole - Bâtiment de la cave - 71960 - PRISSE - France - SIREN 778615484


TAYLOR WESSING - SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés - 69 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; eaux de vie ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de vente au détail de boissons alcooliques et de vins ; services de vente au détail de boissons alcooliques et de vins sur un réseau informatique ; organisation de foires, de dégustations, d'expositions à but commercial et publicitaire ; publicité, promotion des ventes, services de marketing direct, courrier publicitaire, tous ces services étant rendus dans le domaine des relations publiques vini/viticole.