Marque expirée - Marque en non vigueur

V
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS – CAVE DE VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3635329
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019
V de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS – CAVE DE VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque V

Déposée le 9 mars 2009 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS – CAVE DE VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS – CAVE DE VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 0 EN VERCHERON,71260 VIRE - 71260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 639 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FERNOUX ET ASSOCIES domicilié(e) 71 RUE JEAN MACE,71000 MACON - 71000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V est expirée depuis le 9 mars 2019.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS – CAVE DE VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MATISCO , LES SENTINELLES , Solus & Vergis , VIGNERONS DES TERRES SECRETES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS – CAVE DE VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 0 EN VERCHERON,71260 VIRE - 71260 - France - SIREN 778639112


SELARL FERNOUX ET ASSOCIES - 71 RUE JEAN MACE,71000 MACON - 71000 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.