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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE- SOLOGNY-VERZE
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Solus & Vergis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solus & Vergis
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE- SOLOGNY-VERZE, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3801167
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
Solus & Vergis de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE- SOLOGNY-VERZE

Présentation de la marque Solus & Vergis

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE- SOLOGNY-VERZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Solus & Vergis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE- SOLOGNY-VERZE domicilié(e) 0 Batiment de la Cave - 71960 - PRISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 615 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING domicilié(e) 42 avenue Montaigne - 75008 - paris - France.

La marque Solus & Vergis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solus & Vergis est expirée depuis le 27 janvier 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE- SOLOGNY-VERZE a également déposé les autres marques suivantes : V , MATISCO , LES SENTINELLES , VIGNERONS DES TERRES SECRETES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE- SOLOGNY-VERZE, Coopérative agricole - 0 Batiment de la Cave - 71960 - PRISSE - France - SIREN 778615484


TAYLOR WESSING - 42 avenue Montaigne - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Boissons alcooliques ( à l'exception des bières), vins, spiritueux et liqueurs.