Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATISCO
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3795064
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
MATISCO de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE

Présentation de la marque MATISCO

Déposée le 5 janvier 2011 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATISCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE domicilié(e) Bâtiment de la cave - 71960 - PRISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 615 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque MATISCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATISCO est expirée depuis le 5 janvier 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE a également déposé les autres marques suivantes : V , LES SENTINELLES , Solus & Vergis , VIGNERONS DES TERRES SECRETES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE, Coopérative agricole - Bâtiment de la cave - 71960 - PRISSE - France - SIREN 778615484


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, brandy, cidres, digestifs (spiritueux et liqueurs), liqueurs, extraits ou essences alcooliques.