Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole GERSICA
/
FLEURANCE FOIES GRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURANCE FOIES GRAS
Société Coopérative Agricole GERSICA

Numéro de dépôt :
92417888
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque FLEURANCE FOIES GRAS

Déposée le 29 avril 1992 par la société Société Coopérative Agricole GERSICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « FLEURANCE FOIES GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole GERSICA domicilié(e) Zone Industrielle "La Couture", 32700 LECTOURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 120 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA GERSICA - France.

La marque FLEURANCE FOIES GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417888.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURANCE FOIES GRAS est expirée depuis le 29 avril 2002.


Société Coopérative Agricole GERSICA - Zone Industrielle "La Couture", 32700 LECTOURE - France - SIREN 397120288


SCA GERSICA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 26 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150803 - Publication au BOPI 1992-10-26

Inscription le 10 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309154 - Publication au BOPI 2000-10-10

Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279805 - Publication au BOPI 1999-06-24

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Foies gras