Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ALBERES
Société coopérative Agricole Fruitière et Horticole LES ALBERES

Numéro de dépôt :
95585034
Date de dépôt :
14/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2005

Présentation de la marque LES ALBERES

Déposée le 14 août 1995 par la société Société coopérative Agricole Fruitière et Horticole LES ALBERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ALBERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société Société coopérative Agricole Fruitière et Horticole LES ALBERES domicilié(e) 82, avenue des Albères, 66740 Saint-Genis des fontaines - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 203 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MOLINS Guy - France.

La marque LES ALBERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ALBERES est expirée depuis le 14 août 2005.

Société coopérative Agricole Fruitière et Horticole LES ALBERES a également déposé les autres marques suivantes : LA MELBA


Société coopérative Agricole Fruitière et Horticole LES ALBERES - 82, avenue des Albères, 66740 Saint-Genis des fontaines - France - SIREN 776203721


Mr MOLINS Guy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Gelées, confitures,compotes. *Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux. *Vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.