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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole et Viticole BOURGOGNE DU SUD
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COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD
Société Coopérative Agricole et Viticole BOURGOGNE DU SUD, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3414378
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2026
COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD de Société Coopérative Agricole et Viticole BOURGOGNE DU SUD

Présentation de la marque COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD

Déposée le 6 mars 2006 par la société Société Coopérative Agricole et Viticole BOURGOGNE DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole et Viticole BOURGOGNE DU SUD domicilié(e) 11 rue des Frères Lumière - 71100 - CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 556 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.


Société Coopérative Agricole et Viticole BOURGOGNE DU SUD, Coopérative agricole - 11 rue des Frères Lumière - 71100 - CHALON SUR SAONE - France - SIREN 778556423


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2607823 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-22

Engrais pour les terres ; compost ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; bactéricides pour oenologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin) ; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides et des parasiticides ; produits pour préserver les semences ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ; pieds de vigne.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.