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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE
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Serpette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Serpette
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE

Numéro de dépôt :
3324104
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014
Serpette de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE

Présentation de la marque Serpette

Déposée le 9 novembre 2004 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Serpette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE domicilié(e) “ LES CAVES ROCBERE ”,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE domicilié(e) “ LES CAVES ROCBERE ”, 1 AV DES CORBIERES,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France.

La marque Serpette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Serpette est expirée depuis le 9 novembre 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE , CHATEAU SAINT MICHEL , TERRA VINEA , SEPTIMANIA


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE - “ LES CAVES ROCBERE ”,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE - “ LES CAVES ROCBERE ”, 1 AV DES CORBIERES,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Vins et spiritueux.