Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Clés de Terra Vinea
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ”

Numéro de dépôt :
3291798
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2014
Les Clés de Terra Vinea de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE

Présentation de la marque Les Clés de Terra Vinea

Déposée le 7 mai 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Clés de Terra Vinea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE domicilié(e) 11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” domicilié(e) 1 AV DES CORBIERES,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France.

La marque Les Clés de Terra Vinea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Clés de Terra Vinea est expirée depuis le 7 mai 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” - 11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France - SIREN 395081813


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” - 1 AV DES CORBIERES,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Vins et spiritueux.