Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DE MANCY - CHAMPAGNE ESTERLIN (société coopérative
/
LE SCEAU DES CONNAISSEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SCEAU DES CONNAISSEURS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DE MANCY - CHAMPAGNE ESTERLIN (société coopérative)

Numéro de dépôt :
1648810
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
31/05/2010

Présentation de la marque LE SCEAU DES CONNAISSEURS

Déposée le 31 mai 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DE MANCY - CHAMPAGNE ESTERLIN (société coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « LE SCEAU DES CONNAISSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DE MANCY - CHAMPAGNE ESTERLIN (société coopérative), domicilié(e) 25, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2169195) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2169195) - France.

La marque LE SCEAU DES CONNAISSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SCEAU DES CONNAISSEURS est expirée depuis le 31 mai 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DE MANCY - CHAMPAGNE ESTERLIN (société coopérative a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DE MANCY - CHAMPAGNE ESTERLIN (société coopérative) - 25, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2169195) - France


NOVAMARK - (dossier no 2169195) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2000 n°2169195 - Publication au BOPI 2000-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Vin de qualité produit dans une région déterminée, vin mousseux de qualité, vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée, vins de provenance fanÇaise à savoir Champagne, eaux de vie d'appellation d'origine, liqueurs, spiritueux et alcools à l'exception des eaux de vie, cidres