LE CELLIER JOSEPH DELTEIL
Présentation de la marque LE CELLIER JOSEPH DELTEIL
Déposée le 26 mai 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE CELLIER CHARLES CROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERNAY), la marque française « LE CELLIER JOSEPH DELTEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CELLIER JOSEPH DELTEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CELLIER JOSEPH DELTEIL arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE CELLIER CHARLES CROS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142411 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 4 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498634 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408156 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-05-25
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714962 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13