LA FORCE APPRIVOISEE

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE

Présentation de la marque LA FORCE APPRIVOISEE

Déposée le 16 mars 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FORCE APPRIVOISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE domicilié(e) “ LES CAVES ROCBERE ”,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE domicilié(e) “ LES CAVES ROCBERE ”, 1 AV DES CORBIERES,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France.

La marque LA FORCE APPRIVOISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORCE APPRIVOISEE est expirée depuis le 16 mars 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE , CHATEAU SAINT MICHEL