DOMAINE DES BERGERIES
Présentation de la marque DOMAINE DES BERGERIES
Déposée le 16 juillet 1996 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DES BERGERIES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES BERGERIES est expirée depuis le 16 juillet 2016.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317193 - Publication au BOPI 2006-06-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35