CHATEAU SAINTE EUGENIE
Présentation de la marque CHATEAU SAINTE EUGENIE
Déposée le 16 juillet 1996 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU SAINTE EUGENIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU SAINTE EUGENIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635704.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINTE EUGENIE est expirée depuis le 16 juillet 2006.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255871 - Publication au BOPI 1998-06-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35