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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE"
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CHATEAU DE TERSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE TERSAC
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE"

Numéro de dépôt :
96635692
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
16/07/2006

Présentation de la marque CHATEAU DE TERSAC

Déposée le 16 juillet 1996 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU DE TERSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" domicilié(e) 11490 PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE, "LES CAVES ROCBERE" - France.

La marque CHATEAU DE TERSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TERSAC est expirée depuis le 16 juillet 2006.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" - 11490 PORTEL DES CORBIERES - France - SIREN 395081813


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE, "LES CAVES ROCBERE" - France


Demande de renouvellement le 17 juillet 2007 n°2346917 - Publication au BOPI 2007-07-17

Inscription le 13 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284375 - Publication au BOPI 1999-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496931 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Vin d'appellation d'origine