Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MONTPEZAT LE BAS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE"

Numéro de dépôt :
3134102
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
09/11/2011
CHATEAU DE MONTPEZAT LE BAS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE \

Présentation de la marque CHATEAU DE MONTPEZAT LE BAS

Déposée le 9 novembre 2001 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU DE MONTPEZAT LE BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" domicilié(e) 11490 PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" - France.

La marque CHATEAU DE MONTPEZAT LE BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MONTPEZAT LE BAS est expirée depuis le 9 novembre 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" - 11490 PORTEL DES CORBIERES - France - SIREN 395081813


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE "LES CAVES ROCBERE" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vin d'appelation d'origine.