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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE " LE TRIANGLE NOIR "
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CHATEAU DE MATTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MATTES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE " LE TRIANGLE NOIR "

Numéro de dépôt :
1615033
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
21/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE MATTES

Déposée le 21 mars 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE " LE TRIANGLE NOIR " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU DE MATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE " LE TRIANGLE NOIR " domicilié(e) 11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2140566) - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE " LES CAVES ROCBERE " domicilié(e) (dossier no 2140566) - France.

La marque CHATEAU DE MATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE MATTES est expirée depuis le 21 mars 2009.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE " LE TRIANGLE NOIR " a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE ROCBERE " LE TRIANGLE NOIR " - 11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2140566) - France - SIREN 395081813


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE " LES CAVES ROCBERE " - (dossier no 2140566) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2140566 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 16 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°273794 - Publication au BOPI 1999-03-16

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE MATTES