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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
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TRANSAGRIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSAGRIAL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3671637
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2029
TRANSAGRIAL de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Présentation de la marque TRANSAGRIAL

Déposée le 20 août 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSAGRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL domicilié(e) 4 RUE DES ROQUEMONTS - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque TRANSAGRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSAGRIAL arrivera à expiration en date du 20 août 2029.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : BEAUCLERC , LE GALOPIN , LOGAGRIAL , VAL DE VIRE , Eugène Lecoeur , AGRIAL , AGRALIN , COOP-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, Société coopérative agricole - 4 RUE DES ROQUEMONTS - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2019 n°2719035 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-24

Inscription le 17 octobre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°770726 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-17

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.