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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS
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TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS

Numéro de dépôt :
4456036
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001 de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS

Présentation de la marque TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne LAURENT domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France.

La marque TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001 arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS a également déposé les autres marques suivantes : NYONSOLIVE EMPREINTE D'EXCEPTION , FRUIT D'OLIVIER , VIGNOLIS COOPERATIVE DU NYONSAIS , LA NYONAISE , TANCHOLIVE , CIEL DE ROSES , NYONS FRUITS , LA NYONSAISE , CAVE DU NYONSAIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France


Madame Anne LAURENT - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Olives transformées d'origine française ; Huile d'olive d'origine française ;

Olives fraîches d'origine française ; Huile d'olive d'origine française.