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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS
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LA NYONSAISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA NYONSAISE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, Coopérative

Numéro de dépôt :
92426328
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2022

Présentation de la marque LA NYONSAISE

Déposée le 8 juillet 1992 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NYONSAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France.

La marque LA NYONSAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA NYONSAISE est expirée depuis le 8 juillet 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS a également déposé les autres marques suivantes : NYONSOLIVE EMPREINTE D'EXCEPTION , TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001 , FRUIT D'OLIVIER , APEROLIVE , NYONSOLIVE , VIGNOLIS COOPERATIVE DU NYONSAIS , LA NYONAISE , TANCHOLIVE , CUVEE DE LA CITE DES OLIVIERS , CIEL DE ROSES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, Coopérative - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France - SIREN 301193454


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215275 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502718 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22

Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581372 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17

- Olives bénéficiant de l'appellation d'origine Olive de Nyons, conservées et fraîches - Huiles d'olives bénéficiant de l'appellation d'origine Huile de Nyons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.