Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUIT D'OLIVIER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3735539
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/05/2030
FRUIT D\'OLIVIER de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS

Présentation de la marque FRUIT D'OLIVIER

Déposée le 4 mai 2010 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « FRUIT D'OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAURENT Anne domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France.

La marque FRUIT D'OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUIT D'OLIVIER arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS a également déposé les autres marques suivantes : NYONSOLIVE EMPREINTE D'EXCEPTION , TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001 , APEROLIVE , NYONSOLIVE , VIGNOLIS COOPERATIVE DU NYONSAIS , LA NYONAISE , TANCHOLIVE , CUVEE DE LA CITE DES OLIVIERS , CIEL DE ROSES , NYONS FRUITS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France - SIREN 301193454


Mme LAURENT Anne - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°646000 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746967 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salaisons ;

Vinaigre.

Légumes frais.