Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIEL DE ROSES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3735634
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2030
CIEL DE ROSES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS

Présentation de la marque CIEL DE ROSES

Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIEL DE ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAURENT Anne domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France.

La marque CIEL DE ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIEL DE ROSES arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS a également déposé les autres marques suivantes : NYONSOLIVE EMPREINTE D'EXCEPTION , TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001 , FRUIT D'OLIVIER , APEROLIVE , NYONSOLIVE , VIGNOLIS COOPERATIVE DU NYONSAIS , LA NYONAISE , TANCHOLIVE , CUVEE DE LA CITE DES OLIVIERS , NYONS FRUITS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France - SIREN 301193454


Mme LAURENT Anne - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746966 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Vins.