CAVE DU NYONSAIS
Présentation de la marque CAVE DU NYONSAIS
Déposée le 8 juillet 1992 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DU NYONSAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAVE DU NYONSAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVE DU NYONSAIS est expirée depuis le 8 juillet 2022.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152132 - Publication au BOPI 1992-11-27
Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215277 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502720 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22
Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581371 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17