Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEROLIVE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS

Numéro de dépôt :
93488573
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2003

Présentation de la marque APEROLIVE

Déposée le 18 octobre 1993 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APEROLIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, domicilié(e) Place Olivier de Serres, 26110 NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marie JOUVE Vice Président, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS - France.

La marque APEROLIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEROLIVE est expirée depuis le 18 octobre 2003.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS a également déposé les autres marques suivantes : NYONSOLIVE EMPREINTE D'EXCEPTION , TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001 , FRUIT D'OLIVIER , NYONSOLIVE , VIGNOLIS COOPERATIVE DU NYONSAIS , LA NYONAISE , TANCHOLIVE , CUVEE DE LA CITE DES OLIVIERS , CIEL DE ROSES , NYONS FRUITS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS - Place Olivier de Serres, 26110 NYONS - France


Monsieur Jean Marie JOUVE Vice Président, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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