Terroir du Pontias

Société Coopérative Agricole du Nyonsais, coopérative

Présentation de la marque Terroir du Pontias

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par la société Société Coopérative Agricole du Nyonsais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terroir du Pontias » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole du Nyonsais domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES, BP 9 - 26111 - NYONS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole du Nyonsais, Mme. Anne LAURENT domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES, BP 9 - 26111 - NYONS CEDEX - France.

La marque Terroir du Pontias a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroir du Pontias arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

Société Coopérative Agricole du Nyonsais a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE SENTEURS N , Noïomagus , Exubérance N , Quintessence N , Fulgurance N , TERRE DES COLLINES N , Terres d'Olivier , Domaine des Belles Lauzettes , Domaine des Terrasses lointaines , Évidence N