Exubérance N
Présentation de la marque Exubérance N
Déposée le 18 mars 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole du Nyonsais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Exubérance N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Exubérance N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258007.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Exubérance N arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.
Société Coopérative Agricole du Nyonsais a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38