Domaine le semeur de Vent
Présentation de la marque Domaine le semeur de Vent
Déposée le 17 février 2014 par la société Société Coopérative Agricole du Nyonsais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine le semeur de Vent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine le semeur de Vent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine le semeur de Vent est expirée depuis le 17 février 2024.
Société Coopérative Agricole du Nyonsais a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24