Domaine la Combe du Rooy

Société Coopérative Agricole du Nyonsais, Coopérative agricole

Présentation de la marque Domaine la Combe du Rooy

Déposée le 20 février 2014 par la société Société Coopérative Agricole du Nyonsais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine la Combe du Rooy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole du Nyonsais domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES, BP 9 - 26111 - NYONS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole du Nyonsais, Mme LAURENT Anne domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES, BP 9 - 26111 - NYONS CEDEX - France.

La marque Domaine la Combe du Rooy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine la Combe du Rooy est expirée depuis le 20 février 2024.

Société Coopérative Agricole du Nyonsais a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE SENTEURS N , Noïomagus , Exubérance N , Quintessence N , Fulgurance N , TERRE DES COLLINES N , Terres d'Olivier , Domaine des Belles Lauzettes , Domaine des Terrasses lointaines , Évidence N