Constance N

Société Coopérative Agricole du Nyonsais, société coopérative agricole

Présentation de la marque Constance N

Déposée le 18 mars 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole du Nyonsais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Constance N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole du Nyonsais domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES, BP 9 - 26111 - NYONS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole du Nyonsais, Mme LAURENT Anne domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES, BP 9 - 26111 - NYONS CEDEX - France.

La marque Constance N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constance N arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

Société Coopérative Agricole du Nyonsais a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE SENTEURS N , Noïomagus , Exubérance N , Quintessence N , Fulgurance N , TERRE DES COLLINES N , Terres d'Olivier , Domaine des Belles Lauzettes , Domaine des Terrasses lointaines , Évidence N