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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NORD-EST DE LA BRIE
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SCANEB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANEB
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NORD-EST DE LA BRIE, Société Civile Particulière

Numéro de dépôt :
1497276
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1998
SCANEB de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NORD-EST DE LA BRIE

Présentation de la marque SCANEB

Déposée le 8 novembre 1988 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NORD-EST DE LA BRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NORD-EST DE LA BRIE domicilié(e) 10, rue Marcel Clavier, 77120 COULOMIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SCANEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANEB est expirée depuis le 8 novembre 1998.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NORD-EST DE LA BRIE a également déposé les autres marques suivantes : SCANEB


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NORD-EST DE LA BRIE, Société Civile Particulière - 10, rue Marcel Clavier, 77120 COULOMIERS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Les engrais naturels et artificiels pour l'agriculture.Les substances chimiques pour l'agriculture. Les produits agricoles, graines, semences et plants, et les substances alimentaires pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.