SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DITE " COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC "
Numéro de dépôt :
98728424
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
10/04/2008
Présentation de la marque LE BOEUF DES HAUTS PLATEAUX
Déposée le 10 avril 1998 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DITE " COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC "
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY),
la marque française « LE BOEUF DES HAUTS PLATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DITE " COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC " domicilié(e) HOTEL INTERCONSULAIRE, B.P. 343, BD BERTRAND, 43012 LE PUY EN VELAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 060 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RIBES Gilbert Président COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC - France.
La marque LE BOEUF DES HAUTS PLATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728424.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOEUF DES HAUTS PLATEAUX est expirée depuis le 10 avril 2008.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DITE " COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC " - HOTEL INTERCONSULAIRE, B.P. 343, BD BERTRAND, 43012 LE PUY EN VELAY CEDEX - France - SIREN 950060293
Mr RIBES Gilbert Président COOPERATIVE DES ELEVEURS DE BOVINS DU MEZENC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Viande issue d'animaux provenant d'un élevage traditionnel, extrait de viande. Animaux vivants issus d'un élevage traditionnel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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