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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs
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Onze300 CAVALE COOPERATIVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Onze300 CAVALE COOPERATIVE
Société Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs

Numéro de dépôt :
4278281
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/06/2026
Onze300 CAVALE COOPERATIVE de Société Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs

Présentation de la marque Onze300 CAVALE COOPERATIVE

Déposée le 8 juin 2016 par la société Société Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Onze300 CAVALE COOPERATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs domicilié(e) 16 Avenue du pont de France - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.A.L.E domicilié(e) 16 Avenue du Pont de France - 11300 - LIMOUX - France.

La marque Onze300 CAVALE COOPERATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Onze300 CAVALE COOPERATIVE arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.


Société Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs - 16 Avenue du pont de France - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 775803117


C.A.V.A.L.E - 16 Avenue du Pont de France - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Compost végétal pour amendement organique utilisable en agriculture conventionnelle et biologique (NFU-440001) commercialisé sous la marque Onze300. Amendement organique/compost végétal.