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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VINS FINS
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MIMOSAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIMOSAS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VINS FINS

Numéro de dépôt :
1411415
Date de dépôt :
20/05/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
20/05/1997

Présentation de la marque MIMOSAS

Déposée le 20 mai 1987 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « MIMOSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VINS FINS, domicilié(e) 66600 SALSES LE CHATEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARCASSONNE Alain - France.

La marque MIMOSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIMOSAS est expirée depuis le 20 mai 1997.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : PORTICHOL , BERGERIE LACOMBE , CAMP DE GARRIGOU , AU MIDI DES AMEILLES , PORTA D'ELS PAISOS CATALANS , MARQUIS DE LA HOUILLIERE , SAMBREO


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VINS FINS - 66600 SALSES LE CHATEAU. - France


M. CARCASSONNE Alain - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Dans la classe vins, un Muscat de Rivesaltes, issu des producteurs de Salses le Chateau, et un vin de pays des Côtes Catalanes blanc.