SOLEIA

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA SAINT ANDRE, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque SOLEIA

Déposée le 11 avril 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOLEIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA SAINT ANDRE domicilié(e) Route de Villemolaque - 66300 - PASSA - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 159 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOLEIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIA arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : La JALETTE , SAINT ETIENNE DES VIGNES , MAS D'EN BADIE , CUVEE DES DEUX EGLISES , LOU PEYRON , CHUSCLAN , MAS D'EN BOSCH , Seigneur du Jonquier , SOMMIERES , CUVEE DES DEUX EGLISES.