SAINT ETIENNE DES VIGNES

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque SAINT ETIENNE DES VIGNES

Déposée le 21 novembre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT ETIENNE DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA domicilié(e) Route de Villemolaque - 66300 - PASSA - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 159 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAINT ETIENNE DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT ETIENNE DES VIGNES est expirée depuis le 21 novembre 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA a également déposé les autres marques suivantes : La JALETTE , MAS D'EN BADIE , CUVEE DES DEUX EGLISES , LOU PEYRON , CHUSCLAN , MAS D'EN BOSCH , Seigneur du Jonquier , SOMMIERES , CUVEE DES DEUX EGLISES. , SAINT FULCRAN