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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA
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MAS D'EN BOSCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS D'EN BOSCH
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3132683
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2021
MAS D\'EN BOSCH de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA

Présentation de la marque MAS D'EN BOSCH

Déposée le 21 novembre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAS D'EN BOSCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA domicilié(e) Route de Villemolaque - 66300 - PASSA - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 159 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAS D'EN BOSCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS D'EN BOSCH est expirée depuis le 21 novembre 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA a également déposé les autres marques suivantes : La JALETTE , SAINT ETIENNE DES VIGNES , MAS D'EN BADIE , CUVEE DES DEUX EGLISES , LOU PEYRON , CHUSCLAN , Seigneur du Jonquier , SOMMIERES , CUVEE DES DEUX EGLISES. , SAINT FULCRAN


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA, Société Coopérative Agricole - Route de Villemolaque - 66300 - PASSA - France - SIREN 776159766


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2011 n°2480925 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-28

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.