MAS D'EN BADIE
Présentation de la marque MAS D'EN BADIE
Déposée le 1 juin 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAS D'EN BADIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAS D'EN BADIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAS D'EN BADIE est expirée depuis le 1 juin 2022.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE PASSA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2001 n°2211798 - Publication au BOPI 2001-12-12
Inscription le 9 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154892 - Publication au BOPI 1993-02-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491192 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08