La JALETTE

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS

Présentation de la marque La JALETTE

Déposée le 13 juin 2003 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La JALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS domicilié(e) 30200 SAINT ETIENNE DES SORTS - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 927 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERUS FRANCIS PRESIDENT DE LA S.C.A. DES VIGNERONS domicilié(e) 30200 SAINT-ETIENNE-DES-SPORTS - France.

La marque La JALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La JALETTE est expirée depuis le 13 juin 2013.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : SAINT ETIENNE DES VIGNES , MAS D'EN BADIE , CUVEE DES DEUX EGLISES , LOU PEYRON , CHUSCLAN , MAS D'EN BOSCH , Seigneur du Jonquier , SOMMIERES , CUVEE DES DEUX EGLISES. , SAINT FULCRAN